Mentions Légales
Informations légales et conditions d'utilisation de notre site web
1. Éditeur du site
Entreprise : L'Arche des Anges
Forme juridique : Personne physique
Siège social : Immeuble Brault - RDC, Rue Sainte Amélie, Papeete
N° TAHITI : D51624
RCS : D51624
Capital social : Non applicable
Code APE : 4690Z
N° TVA intracommunautaire : Non assujettie
Responsable de la publication : MONCOMBLE Delphine Carine
Contact : archedesangestahiti@gmail.com | +689 87 02 02 06
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2. Hébergeur
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Contact : support@vercel.com
3. Propriété intellectuelle
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6. Responsabilité
L'Arche des Anges s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d'exhaustivité. L'accès peut être suspendu pour maintenance, incidents de réseau, conditions climatiques extrêmes ou cas de force majeure.
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7. Droit applicable – Litiges – Modifications
Les présentes sont régies par le droit applicable en Polynésie française ; tout litige relève des juridictions de Papeete.
L'Arche des Anges peut modifier ces mentions à tout moment ; la version opposable est celle publiée à la date de consultation.
Dernière mise à jour : 16 octobre 2025
